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ÉDITEUR DU SITE

Ce site est la propriété de MOBIDESIGN
Représentant : M. Alain ALFONSI
Adresse du siège social : 135 rue Georges Claude – Pôle d’Activités
13 852 Aix-en-Provence Cedex 3
N° Téléphone : +33 (0)6 59 55 44 59
Mail : aalfonsi@mobidesign.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

M. Alain ALFONSI

CONCEPTION : CHARTE GRAPHIQUE / WEBDESIGNER – WEBMASTER – INTÉGRATEUR

Le Webdesign et l’intégration du site internet : mobidesign.fr sont réalisés par la SARL EFFISSENS
Raison Sociale : SARL EFFISSENS au capital de 37 000 euros
Gérante : Mme Laure TISSOT SCHNELLER
Adresse du siège social : Bât. L’Axiome – 150 rue Louis Landi
30900 Nîmes
N° SIRET /SIREN : 488 409 665 000 38
Code APE : 7022 Z
TVA : FR 66488409665
N° Téléphone : +33 (0)4 66 2 3 4 5 6 7

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, MOBIDESIGN ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MOBIDESIGN.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MOBIDESIGN. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, sous le n°2119236 (www.cnil.fr).

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de MOBIDESIGN – 135 rue Georges Claude – Pôle d’Activités – 13 852 Aix-en-Provence Cedex 3, ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@mobidesign.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

DONNÉES PERSONNELLES & CONFIDENTIALITÉ

MOBIDESIGN, s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

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RECHERCHE

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Précautions d’usage : Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

RESPONSABILITÉ

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CRÉDITS PHOTOS

Les photographies utilisées pour le site internet appartiennent à MOBIDESIGN.

DÉFINITIONS

Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de cas et réalisations.